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Le Génocide Arménien: Problème de Qualification
8.95EUR		 Le Génocide Arménien: Problème de Qualification

Synthèse
La qualification des massacres de 1915 perpétrés par le gouvernement "Jeunes Turcs" à l'encontre de la population arménienne de l'Empire Ottoman constitue aujourd'hui encore un sujet de controverse.
En effet, la Turquie moderne refuse toujours de qualifier ces événements de génocide.
Le travail présenté consiste à démontrer qu'il s'agit bel et bien d'un génocide selon le droit pénal international actuel.

Plan
PLAN


INTRODUCTION

TITRE I Les massacres des Arméniens au prisme du Droit International

CHAPITRE 1 La conceptualisation des crimes internationaux

SECTION 1 Une typologie plurielle des crimes
§ 1- La distinction entre crimes internationaux, « autres » et crimes de droit commun
Analyses doctrinales
§ 2- La distinction entre les différentes catégories de crimes internationaux
Le droit positif depuis 1948

SECTION 2 Une Conception divergente du génocide
§ 1- Les éléments constitutifs du crime de génocide
§ 2- La preuve du génocide

CHAPTIRE 2 Le Génocide Arménien

SECTION 1 La « Question Arménienne » ou la « Question d'Orient »
§ 1- L'apparition de la « Question d'Orient »
§ 2- Une réponse définitive à la « Question Arménienne »

SECTION 2 Le Génocide Arménien: un génocide exemplaire réussi
§ 1- Les éléments matériel et moral
§ 2- L'occultation des faits et l'effacement des preuves

TITRE II La controverse du Génocide Arménien

CHAPITRE 1 Controverses Liées au Champ d'Application

SECTION 1 La problématique d'une qualification restreinte
§ 1- Une définition restreinte du génocide
§ 2- Un champ d'application exclusif

SECTION 2 L'exemple du Génocide Indien
§ 1- La polémique autour de la politique américaine à l'égard des Indiens
§ 2- Un mode opératoire familier

CHAPITRE 2 Controverses liées au domaine probatoire

SECTION 1 Contestation des éléments constitutifs du génocide
§ 1- Contestation de l'existence matérielle des faits
§ 2- Contestation de l'intention criminelle d'annihilation d'un groupe

SECTION 2 Justification des faits
§ 1- L'hypothèse de la trahison arménienne concomitante aux massacres
§ 2- L'hypothèse de la rébellion et du terrorisme arméniens postérieurs aux massacres

CONCLUSION

Bibliographie

Annexes

Matière : Droit
Nature : Mémoire
Type : Document Word
Nombre de pages : 65
Langue : f

Auteur
Profil Société


Ce document a été ajouté à notre catalogue le jeudi 12 mars 2009.
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